Délibération du collège de l'Université de Nautia n°2   
Délibération du collège de l'université n°2 : sur les délibérations, décisions et circulaires relevant de l'université de Nautia

du 13 février 2003

Aux universitaires nautiens, Au Consul de Nautia,

Vu la loi Université 2003,Sur proposition de Matthieu Duclos, doyen de la faculté de droit,

Le collège de l'Université adopte la présente délibération :

1. La présente délibération établit la publicité que doivent connaitre les actes de l'université. Ces formalités ne sont pas prévues à peine de nullité. Au sens de la présente délibération, on distingue la liste de Nautia, qui est la liste rfv@yahoogroupes.fr et la liste de l'université, qui est la liste universitenautia@yahoogroupes.fr. L'esprit de la présente délibération est le suivant :

  • il s'agit que les Nautiens soient informés des décisions importantes qui agitent la vie de l'université ou qui les concerne,
  • de toutes les manières, tous les membres de la communauté universitaire doivent etre informés de toute décision prise par tout organe de l'université. Pour cela, tous les membres de la communauté universitaire doivent pouvoir s'inscrire sur la liste de l'université,
  • il est opportun qu'il existe un moyen sur de connaitre toutes les décisions prises par tout organe de l'université et il apparait que le président de l'université est l'autorité la plus à meme de le faire.

2. Les décisions du Collège portent le titre de "délibération du collège de l'université". Elles sont portées à la connaissance du public :

  • par un simple mail sur la liste de Nautia,
  • et par une publication sur le site Internet de l'université de Nautia.
Elles sont numérotées et datées et sont signées du président de l'université, qui authentifie ainsi la délibération.

3. Les décisions du président de l'université portent le titre de "décisions présidentielles". Elles sont portées à la connaissance des nautiens, si le président estime qu'il y a des raisons particulières pour ce faire. Il en va de meme pour les décisions des doyens, qui porte le titre de "décisions décanales". Toutes les décisions présidentielles ou décanales sont numérotées et datées et sont signées du responsable de la décision. Ces décisions sont publiées sur le site de l'Université de Nautia.

4. Lorsqu'un autre organe délibérant de l'université prend une délibération, cette délibération est diffusée sur la liste de l'université par le président de cet organe délibérant. Ces délibérations indique le nom de cet organe, sont numérotées et datées et sont signées du président de cet organe. Cette délibération peut etre rendue publique à la discrétion du président de l'université. Les délibérations des collèges des instituts universitaires désignant leur doyen sont nécessairement rendues publiques. Ces délibérations sont publiées sur le site de l'Université de Nautia.

5. Le président de l'université peut rappeler à toute ou partie de la communauté universitaire les textes qui régissent l'Université ainsi que les décisions de tout organe de l'université. Il peut inviter toute ou partie de la communauté à respecter ces textes et décisions, à faire connaitre leur point de vue sur toute question. Il exerce ces différentes missions par circulaire. Les doyens peuvent procéder de meme pour leur institut universitaire, par circulaire décanale. L'ensemble des décisions prises par un organe délibérant de l'université, à l'exception des notations et évaluations, sont rendues publiques sur la liste de l'université par circulaire du président ou du doyen. La circulaire présente succintement les termes de la décision, qui y est annexée. Les circulaires sont numérotée, datées et signées. Elles sont publiées sur le site internet de l'Université de Nautia.

6. le collège constate le retrait des circulaires suivantes :

  • CU3 du 15 janvier 2003 (sur les décisions universitaires)
  • CU7 du 30 janvier 2003 (sur les sanctions infligées à MM Dejonghe et Duclos)
  • CU7bis du 3 février 2003 (sur les sanctions infligées à M. Duclos)

Jean-Benoit Ardoin, président de l'Université de Nautia, pour le collègede l'Université de Nautia



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Le 7 janvier 2004, Jean-Benoit Ardoin
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