Les statuts de l'UNS   
Article 1 :

Il est institué une personne morale de droit public dénommé Union N-ergique et Social appelé communément UNS.

Article 2 : Assemblée générale
L'UNS organise au moins un fois tous les deux mois minimum une assemblée générale où sont invités tous ses membres. Cette assemblée générale traitera des problèmes de la RFV et du Parti, et adoptera dans ce sens le programme officiel du Parti. Lors de ces assemblées générales les élections du bureau de l'UNS auront lieu. Une assemblée générale est convoquée si au moins 30% des membres de l'UNS la demande, si le Président la convoque ou si la dernière à eut lieux il y a deux mois.
Article 3 : Bureau de l'UNS
Le Bureau de l'UNS est élu lors des assemblées générales. Il est constitué du Président de l'UNS, du Secrétaire Général de l'UNS et d'autres membres élus. Le Président nommera un porte-parole parmi les membres du Bureau. S'il n'y a qu'un candidat pour un poste, ce poste lui revient automatiquement. S'il n'y a pas de candidat au poste de Secrétaire Général, alors le Président nommera un Secrétaire Général. Les postes de Secrétaire Général et de Président ne sont pas cumulable mais le poste porte-parole peut être attribuer à l'un d'eux.
Article 4 : Buts de l'UNS

Le but de l'UNS est d'exprimer ses idées et les faire adopter par la majorité des citoyens Nautiens ou de soutenir certaines idées d'autres partis accepter par les membres de l'UNS. L'UNS présentera des candidats aux postes importants de la RFV ou, à défaut, soutiendra un autre candidat. Le programme officiel de l'UNS et la base des proposition que l'UNS soutiendra ou présentera.

Article 5 : Position officielle

L'UNS définira une position officielle sur chaque événements de la RFV ou sur chaque projet de loi. Les membres de l'UNS pourront parler au nom de l'UNS s'ils défendent la position de l'UNS sinon ils devront parler en leur nom.

Article 6 : Définition de Position officielle

Les positions officielles de l'UNS sont proposées et votées à la majorité des voix. Ces votes seront sous la surveillance du Président et devront s'effectuer le plus rapidement possible. Les membres de l'UNS devront tous dans la mesure du possible s'exprimer sur le projet de communiqué présenté par le Président ou par dérogation par le Secrétaire Général. Lorsque tous les membres ont voté ou que le vote a duré suffisamment longtemps, Le porte-parole de l'UNS publiera dans le sens des votes exprimé le communiqué officiel.

Article 7 : Proposition de loi

Tout membre de l'UNS peut demander qu'une loi soit proposé au nom de l'UNS ; cette proposition fait l'objet d'un vote de la même manière que pour un communiqué mais durant une semaine de scrutin. Si le projet et accepté alors le porte-parole la publiera sur la liste de diffusion de Nautia. Si le projet est rejeté alors la personne l'ayant proposé peut encore la proposer directement au parlement en son nom.

Article 8 : Adhésion - liste de diffusion

L'UNS ne peut ni empêcher une adhésion au parti ni exclure un membres sans raisons importante. L'exclusion est soumit à un vote. Des citoyens non-membres de l'UNS peuvent être inscrit à la liste mais le Président peut les désinscrire si sa présence est gênante ou dangereuse pour l'UNS.



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Le 30 août 2002,
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