Loi Phantomas   

Loi Phantomas sur l'usage de pseudonymes

Sur l'initiative du Président de la HCJ,

Conformément à la coutume nautienne,

Le Parlement décide que:

Article 1

Les nautiens doivent en priorité user de leur nom et prénom de la vie réelle. Il sera inscrit lisiblement sur le site dans toutes les pages traitant de la naturalisation nautienne, quelles sont les règles patronymiques.

Article 2

Les nautiens peuvent, avec l'accord du Consul, utiliser leur prénom de la vie réelle, suivi de leur vrai nom légèrement modifié, ou inversement.

Article 3

A titre dérogatoire, avec l'accord du Parlement exprimé par réferendum, avec l'accord favorable de la Haute Cours de Justice, les nautiens peuvent user d'un nom ou d'un prénom fictif, sous réserve que ce choix sonne juste. Les pseudonymes faisant référence à des personnalités réelles ou fictives sont interdits.

Article 4

En dernier ressort, un citoyen en désaccord avec la décision prise à l'article 3 par le Parlement peut faire appel aux Gardiens de la Virtualité pour statuer sur la réalité du prénom et du nom qu'il souhaite adopter.

Article 5

Tout citoyen n'entrant pas dans un des cas précédents peut être déchu de sa nationalité Nautienne par le Consul ou les instances compétentes.

Article 6

L'accession à la Nationalité Nautienne ne sera pas conditionnée à l'application de la présente loi lors de la demande de naturalisation faite par un nouveau citoyen, ceci pour lui donner le temps d'en prendre connaissance et de réaliser les démarches nécessaires pour se mettre en règle. Passé un délai de deux semaines il appartient au Consul de veiller à ce que cette présente loi soit appliquée quitte à mettre en oeuvre la procédure prévue à l'article 5.

Le Parlement



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Le 20 janvier 2002, Jean-François Lalande
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