Constitution de la IIIe République   
Article premier

La République Francophone Virtuelle de Nautia est une nation ludique, régie par les principes du cool, de l'auto-administration, de la virtualité, de la coutume et d'égalité entre les citoyens.
Elle respecte la déclaration universlle des droits de l'homme de 1948.

Article deux - droits fondamentaux

Les Nautiens jouissent des droits fondamentaux reconnus par la présente constitution, la coutume et par les lois antérieures. Les limites apportées aux droits des nautiens ne peuvent être posées que par la loi, lorsqu'un important motif d'intérêt général le requiert. Les Nautiens sont égaux en droits et dignité.

Article trois - auto-administration

La nation nautienne et ses composantes publiques (cités, université, institutions publiques) s'auto-administrent autant que possible. En conséquence, chaque citoyen participe aux décisions publiques. Lorsqu'il n'y a pas de règle écrite, la coutume et le principe du cool  règlent la façon de procéder.

Article quatre - le parlement

Le peuple nautien est réuni en parlement sur la grand place de Talamanca ou dans des locaux adaptés lorsqu'il fait frisquet. Le parlement peut adopter toute loi ou toute motion qu'il juge opportun, mais il doit respecter les engagements internationaux de Nautia, les pouvoirs propres de la justice et du consulat et les principes fondamentaux reconnus par la présente constitution.

Article cinq - le consulat

Le consulat exécute la volonté des citoyens, veille au respect des lois et représente la République, y compris à l'étranger.
Le consulat peut être collégial : en ce cas, chacun des consuls peut exercer seul et sans contreseing les pouvoirs du consulat. En cas de désaccord entre les consuls, la décision est prise à la majorité d'entre eux.
Le Parlement désigne, par élections, le consulat, pour un mandat renouvelable de quatre mois. Le Parlement peut révoquer, par motion, un ou plusieurs consuls.
Si aucun candidat ne se présente aux élections consulaires, le consulat est déclaré vacant. Ses fonctions sont alors exercées par les Nautiens les plus diligents. Par dérogation au troisième alinéa, il est mis fin à la vacance du consulat par motion extraordinaire nommant un ou plusieurs consuls : ceux-ci entrent en fonction immédiatement, et le restent aussi longtemps que la motion recueille la majorité des voix.

Article six - la haute cour de justice

La haute cour de justice de Nautia exerce les fonctions ordinairement dévolue à la justice. Elle s'efforce de pacifier les litiges et si elle ne parvient pas, elle tranche les litiges en vertu du droit applicable, qu'elle établit si besoin est. Les litiges entre personnes privées ne sont amenés devant elle que s'ils n'ont pu être réglés autrement.
La haute cour de justice veille au respect de la constitution et de la coutume. A tout moment, sur demande d'un citoyen ou de sa propre initiative, elle peut intervenir en droit dans le débat public en rappelant aux autres institutions leurs devoirs et obligations légales.

Article sept - des règles

Les traités internationaux régulièrement signés par le consulat ou son délégué ont force obligatoire.
Le parlement fait les lois qu'il juge opportune. Ses motions s'imposent au consulat et aux autres autorités exécutives.
Le consulat a le pouvoir de faire des lois, dès lors qu'il se conforme aux lois du parlement et aux motions.
La haute cour de justice peut dire pour droit, soit de sa propre initiative, soit pour trancher un litige, après avoir pris l'avis du consulat. Elle explique alors quel est le raisonnement juridique qui fonde sa décision.
A défaut de règle écrite, la coutume s'applique.

Article huit - des cités, de l'université et des institutions publiques

Les cités et l'université s'organisent à leur guise, sauf à respecter ce que les lois décident en la matière
Les autres institutions publiques s'organisent également librement. Seule une loi peut en revanche fixer leurs pouvoirs.

Article neuf - divers


Les révisions de la présente constitution ne peuvent être adoptées qu'à la majorité qualifiée des deux tiers des votants.
Les dispositions des anciennes lois, en particulier celles de la seconde constitution, qui ne sont pas contraires à la présente Constitution restent applicables à titre de coutume jusqu'à ce qu'une nouvelle loi en dispose autrement.


Adoptée à Talamanca le 14 février 2008.

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Le 14 février 2008, Matthieu Duclos
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